Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBIPOSE
Pierre POUEY-SANCHOU
Jean-Louis SAUSA

Numéro de dépôt :
4379144
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
MOBIPOSE de Pierre POUEY-SANCHOU

Présentation de la marque MOBIPOSE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par Pierre POUEY-SANCHOU et Jean-Louis SAUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBIPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Les déposants sont Pierre POUEY-SANCHOU domicilié(e) 6 rue de la papeterie - 33640 - BEAUTIRAN - France et Jean-Louis SAUSA domicilié(e) ZA Pont de Cotet - 33620 - SAINT MARIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle DAVY domicilié(e) 99 rue Lecocq - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MOBIPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIPOSE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

Pierre POUEY-SANCHOU a également déposé les autres marques suivantes : éclosion , PHYSIOSENIOR Parcours d'Activités Santé pour les Seniors


Pierre POUEY-SANCHOU - 6 rue de la papeterie - 33640 - BEAUTIRAN - France

Jean-Louis SAUSA - ZA Pont de Cotet - 33620 - SAINT MARIENS - France


Isabelle DAVY - 99 rue Lecocq - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 12 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782605 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12

Construction ; Installation de mobilier urbain et de jeux d'extérieur.